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Bijoux d'Ăąme

Accessoires uniques qui résistent à la vie.

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1- Identité du vendeur

Le vendeur est:

La société BàP représentée par madame Bernardo Vanessa dont le siÚge social est situé au 18, rue Chancelier de l'hÎpital 24000 Périgueux.

Immatriculée sous le numéro de siret 83135364400014 au RCS de Périgueux.

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Toutes les commandes sur le site www.bapbijoux.com sont soumises aux prĂ©sentes conditions gĂ©nĂ©rales de vente. Celles-ci sont susceptibles de faire l'objet de modifications et mises Ă  jour, les conditions applicables Ă  la commande d'un produit par un client sont celles en vigueur le jour de la commande. Les prĂ©sentes conditions gĂ©nĂ©rales de vente sont soumises au droit français.

2- Objet

Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes réalisées par BàP et précisent les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion éventuels retours des produits commandés par les Clients.

Les conditions gĂ©nĂ©rales de vente sont mises Ă  la disposition des Clients sur le site www.bapbijoux.com oĂč elles sont consultables.

Les conditions générales de vente sont opposables au Client qui en prend connaissance avant la mise en oeuvre de la procédure de commande.

BĂ P se rĂ©serve la facultĂ© de modifier ses Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente Ă  tout moment. En cas de modification des Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente, les Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente applicables sont celles en vigueur Ă  la date de la validation de la commande. Il appartient donc au Client de s’y rĂ©fĂ©rer lors de chaque validation de commande.

3- Le Client

Le client du Site doit ĂȘtre un consommateur, personne physique majeure et juridiquement capable. Le client devra, lors de sa premiĂšre commande sur le Site, remplir un formulaire de commande prĂ©cisant certains champs obligatoires afin que sa commande de produits puisse ĂȘtre prise en compte par BĂ P.

Les informations communiquĂ©es Ă  BĂ P lors de chacune de ses commandes devront ĂȘtre complĂštes, exactes et Ă  jour. BĂ P pourra, le cas Ă©chĂ©ant, demander au client la confirmation -par tout moyen- de ces informations et de son identitĂ©.

Compte tenu de la politique commerciale décrite ci-dessus, BàP se réserve le droit de ne pas donner suite aux commandes provenant de sujets qui diffÚrent du «Consommateur » ou à des commandes non conformes à sa politique commerciale.

4- Produits

Chaque produit proposĂ© sur le Site est accompagnĂ© d’une ou plusieurs photographies, d’un texte descriptif des matiĂšres et couleurs, ces informations ne sont pas contractuelles. Les descriptions et photographies des produits vendus sur le Site sont le plus exactes et le plus fidĂšles Ă  la rĂ©alitĂ© possible. Toutefois, les couleurs, dimensions, textures et autres caractĂ©ristiques des Produits peuvent ĂȘtre altĂ©rĂ©es par les Ă©crans ou navigateurs internet utilisĂ©s pour les visualiser.

Le Client reconnaĂźt ainsi que les photographies, descriptions ou graphismes accompagnant et illustrant les produits proposĂ©s Ă  la vente sur le Site sont indicatifs et non contractuels et ne sauraient engager la responsabilitĂ© du Vendeur en cas d’erreur, d’omission ou de modification..Toutefois, BĂ P s’engage Ă  ce que la reprĂ©sentation photographique des produits sur le Site soit la plus fidĂšle possible au produit.

5- Modalités de commande

La prise de commande sur le Site est soumise au respect de la procédure mise en place par BàP sur le Site comprenant des étapes successives aboutissant de la commande et la conclusion du contrat de vente.

 

Le Client peut sĂ©lectionner autant de Produits qu’il le souhaite, ces derniers s’ajouteront au panier. Le panier rĂ©capitule les produits choisis par le Client ainsi que les prix et les frais y affĂ©rents. Le Client pourra librement modifier le panier avant validation de sa commande.

La validation de la Commande constitue une acceptation irrĂ©vocable qui ne peut ĂȘtre remise en cause que dans les limites prĂ©vues par les prĂ©sentes conditions gĂ©nĂ©rales de vente. Elle entraĂźne automatiquement l’acceptation des produits achetĂ©s, de leur prix, des frais associĂ©s ainsi que des conditions gĂ©nĂ©rales de vente par le Client. La validation de la Commande conclut le contrat de vente.

Afin de passer commande, le Client s’engage Ă  communiquer via le Site uniquement les informations rĂ©elles et valides nĂ©cessaires Ă  l’exĂ©cution de la prestation faisant l’objet des prĂ©sentes CGV. Le Vendeur ne saurait ĂȘtre tenu pour responsable des informations erronĂ©es transmises par le Client entraĂźnant l’inexĂ©cution de la prestation faisant l’objet des prĂ©sentes CGV. 

Toute commande ne sera rĂ©putĂ©e validĂ©e qu’aprĂšs acceptation du paiement. Le Vendeur sera en droit de refuser ou d’annuler toute commande relative Ă  un Client en litige sur une commande antĂ©rieure.

6- Prix

- Prix:

Les prix affichĂ©s sur le Site sont exprimĂ©s en euro, toutes taxes comprises (TVA française et autres taxes applicables au jour de la commande). Les frais d’emballage, de traitement de la commande et de port ne sont pas compris dans le prix. Les frais d'emballage, de traitement et d'expĂ©dition sont indiquĂ©s avant la validation de la commande.

Le Vendeur peut modifier les prix des produits Ă  tout moment et sans prĂ©avis notamment en raison d’évolution du cadre Ă©conomique, lĂ©gislatif et fiscal. Les produits sont facturĂ©s sur la base du tarif en vigueur Ă  la validation de la commande. Les frais de tĂ©lĂ©communication nĂ©cessaires Ă  l’accĂšs aux Sites Internet du vendeur sont Ă  la charge du Client.

Les produits demeurent la propriété du Vendeur jusqu'au complet paiement du prix.

7- Livraisons

ConformĂ©ment aux dispositions de l’article L 121-20-3 du Code de la Consommation, les Produits commandĂ©s sont livrĂ©s dans les dĂ©lais indiquĂ©s sur le Site et lors de la confirmation de la commande, et dans un dĂ©lai de 30 jours ouvrables Ă  compter de la commande.

Les dĂ©lais indiquĂ©s sur le Site et lors de la confirmation de la commande ne le sont qu’à titre indicatif et correspondent au dĂ©lai moyen de traitement et d’acheminement du colis.

Dans le cas oĂč le colis serait endommagĂ© Ă  la livraison, le Client doit vĂ©rifier en prĂ©sence du transporteur l’état des produits de sa commande et signaler prĂ©cisĂ©ment sur le bon de livraison du transporteur toute rĂ©serve en cas d’article manquant ou endommagĂ©.

Aucune livraison ne peut ĂȘtre effectuĂ©e Ă  l’adresse d’un hĂŽtel ou d’une boĂźte postale. 

 

À partir de l’expĂ©dition de la commande, les dĂ©lais moyens de livraisons sont les suivants :

- Pour la France:

2 Ă  5 jours ouvrĂ©s en Colissimo Standard pour la france.

3 à 5 jours ouvrés en Lettre Suivie

- A l'international:

5 à 7 jours ouvrés en Colissimo.

 

BĂ P et les transporteurs Ă©tant des entitĂ©s distinctes et indĂ©pendantes, BĂ P ne peut ĂȘtre tenu responsable pour un quelconque retard et erreur de livraison ou perte de colis imputable Ă  Colissimo ou Ă  la Poste.

8- Garanties

Les Produits bĂ©nĂ©ficient de la garantie lĂ©gale de conformitĂ© ainsi que de la garantie lĂ©gale des vices cachĂ©s. L’utilisation anormale ou non conforme des produits, ainsi que les consĂ©quences de telles utilisations ou de causes extĂ©rieures sont exclues du champ des garanties contractuelles.

Pour l’accĂšs au Site ainsi que pour toutes les Ă©tapes du processus d’achat, de la commande Ă  l’expĂ©dition ainsi que des services postĂ©rieurs, le vendeur n’a qu’une obligation de moyen et sa responsabilitĂ© ne saurait ĂȘtre engagĂ©e pour tous les inconvĂ©nients ou dommages inhĂ©rents Ă  l’utilisation du rĂ©seau internet, notamment une rupture de service, une intrusion extĂ©rieure ou la prĂ©sence de virus informatiques ou tout cas de force majeure.

9- Protection des données personnelles

Les informations nominatives relatives au Client sont indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes, et l’établissement des factures.
BĂ P s’engage Ă  ne pas divulguer Ă  des tiers les informations communiquĂ©es par les Clients sur le site. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisĂ©es que pour le traitement de sa commande et le suivi des relations commerciales et seront traitĂ©es en toute confidentialitĂ© compte-tenu des donnĂ©es Ă  caractĂšres personnelles communiquĂ©es par le Client.

Le Client reconnaßt que les Produits BàP et les signes distinctifs (image, photographies, conditionnement, nom des produits, etc.) sont la propriété exclusive de BàP.
Le Client s’interdit tout acte de reproduction ou d’utilisation des modĂšles de produit, conditionnements, marques ou signes distinctifs, inventions, techniques ou savoir-faire utilisĂ©s par BĂ P, ainsi que tout acte tendant Ă  l’appropriation de ces Ă©lĂ©ments, qu’ils fassent ou non l’objet d’une protection par BĂ P par un brevet, marque, dessin et modĂšle enregistrĂ© ou d’un droit d’auteur.

10- Droit applicable, langue et litiges

Les présentes Conditions Générales et les commandes acceptées sont soumises à la loi française.

La langue des présentes Conditions Générales et des commandes acceptées est la langue française.

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.